Mentions légales

SOCIETE : RESEAU BRONCHIOLITE 59-62
ADRESSE : 2 rue de Luyot – Zone industrielle B – 59113 SECLIN
EMAIL : secretariat@reseau-bronchiolite-npdc.fr
TEL. : 03.20.95.42.65
SIREN/SIRET : 478 646 797 00017

Nom et fonction du responsable : Président  M. Jean-François HILAIRE
Responsable de la publication : Mme Natacha GOUBET

Site réalisé par : CITRON-CARRE
Directeur d’agence : Guillaume DEKEYSER
Chef de projet : Josselin ATKINSON
Illustratrice :
Propulsé par : WordPress


ACCES A RESEAU BRONCHIOLITE NPDC

L’utilisateur du site internet www.reseau-bronchiolite-npdc.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr).
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

LOI APPLICABLE

 

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

HEBERGEMENT

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

Liens hypertextes : www.reseau-bronchiolite-npdc.fr ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.